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Droit Administratif = Administratief recht |
Documents disponibles dans cette catégorie (58)
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Les procédures devant le Conseil d'état. Guide pratique avec modèles, avertissements et check-lists ayant trait à la procédure en annulation et au référé administratif / Stephan De Taeye
Titre : Les procédures devant le Conseil d'état. Guide pratique avec modèles, avertissements et check-lists ayant trait à la procédure en annulation et au référé administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Stephan De Taeye, Auteur Editeur : Gent : Mys & Breesch, uitgevers Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5462-282-6 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69206 Les procédures devant le Conseil d'état. Guide pratique avec modèles, avertissements et check-lists ayant trait à la procédure en annulation et au référé administratif [texte imprimé] / Stephan De Taeye, Auteur . - Gent : Mys & Breesch, uitgevers, 1998.
ISBN : 978-90-5462-282-6
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69206 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité aucun exemplaire De la propriété des anciennes églises, des presbytères et des anciens cimetières / Ch. Woeste
Titre : De la propriété des anciennes églises, des presbytères et des anciens cimetières Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Woeste, Auteur Editeur : Bruxelles : Comptoir universel d'imprimerie et de librairie Année de publication : 1871 Importance : 188 p. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief rechtBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71659 De la propriété des anciennes églises, des presbytères et des anciens cimetières [texte imprimé] / Ch. Woeste, Auteur . - Bruxelles : Comptoir universel d'imprimerie et de librairie, 1871 . - 188 p.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief rechtBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71659 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20080775 M73.1 - M73.3 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible De la propriété des églises en Belgique sous l'Ancien Régime / E. Steyaert
Titre : De la propriété des églises en Belgique sous l'Ancien Régime Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Steyaert, Auteur Editeur : Gand : Imprimerie C. Annoot-Braeckman Année de publication : 1902 Importance : 117 p. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief rechtBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75579 De la propriété des églises en Belgique sous l'Ancien Régime [texte imprimé] / E. Steyaert, Auteur . - Gand : Imprimerie C. Annoot-Braeckman, 1902 . - 117 p.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief rechtBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75579 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20130116 M73.1 - M73.3 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Une prose au charme un peu secret… La rédaction des arrêtés du Gouvernement
Titre : Une prose au charme un peu secret… La rédaction des arrêtés du Gouvernement Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC/AATL/DL - MBHG/BROH/DH) Année de publication : 1995 Note générale : Note largement inspirée du "Traité de logistique formelle" Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72528 Une prose au charme un peu secret… La rédaction des arrêtés du Gouvernement [texte imprimé] . - Bruxelles : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC/AATL/DL - MBHG/BROH/DH), 1995.
Note largement inspirée du "Traité de logistique formelle"
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72528 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL2507 M73.1 - M73.3 Document Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Des registres de population en Belgique : manuel pratique / Th. Piron
Titre : Des registres de population en Belgique : manuel pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Th. Piron, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Lierre : Joseph Van In & Cie Année de publication : 1905 Importance : 272 p. Format : 24 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief rechtBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=88252 Des registres de population en Belgique : manuel pratique [texte imprimé] / Th. Piron, Auteur . - 2e éd. . - Lierre : Joseph Van In & Cie, 1905 . - 272 p. ; 24 cm.
Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Belgique = België
[Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief rechtBibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=88252 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20160581 M73.1 - M73.3 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible La responsabilité des pouvoirs publics. Actes du colloque interuniversitaire organisé les 14 et 15 mars 1991 par la faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain et la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles
PermalinkSociaal Wonen vandaag : een tijdsbeeld van sociaal wonen in Vlaanderen anno 2011 / Sien Winters
PermalinkLes subventions / David Renders
PermalinkLa théorie du retrait d'acte administratif / David Renders
PermalinkTraité de légistique formelle = Handleiding bij de Wetgevingstechniek / Services du Premier Ministre = Diensten van de Eerste Minister
PermalinkVade-mecum des aides d'État / Catherine Houdant
PermalinkVade-mecum à l'usage des Secrétaires et Trésoriers des Fabriques d'Église / Louis Coustry
PermalinkVers une évaluation des politiques publiques en Belgique?
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