Le droit d'auteur / Alain Berenboom

Public ISBD Titre : Le droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1984 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Dépôt légal : D/1984/0031/12 Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=63372 Le droit d'auteur [texte imprimé] / Alain Berenboom, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1984. Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Dépôt légal : D/1984/0031/12 Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=63372

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20020004	M72.4	Monographie = Monografie	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres / Séverine Dusollier

Public ISBD Titre : Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Création, information, communication num. 10 Importance : 618 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2835-8 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75693 Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres [texte imprimé] / Séverine Dusollier, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 618 p.. - (Création, information, communication; 10) . ISBN : 978-2-8044-2835-8 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75693

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20130157	M72.4	Monographie = Monografie	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres / Séverine Dusollier

Public ISBD Titre : Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Création, information, communication ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1716-1 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69275 Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres [texte imprimé] / Séverine Dusollier, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2005. - (Création, information, communication) . ISBN : 978-2-8044-1716-1 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69275

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Le Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français / Thiebault Verbiest

Public ISBD Titre : Le Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français Type de document : texte imprimé Auteurs : Thiebault Verbiest, Auteur ; Étienne Wéry, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2001 Collection : Création, information, communication ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0719-3 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69903 Le Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français [texte imprimé] / Thiebault Verbiest, Auteur ; Étienne Wéry, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2001. - (Création, information, communication) . ISBN : 978-2-8044-0719-3 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69903

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AATL1239	M72.4	Monographie = Monografie	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale / Philippe Coenraets

Public ISBD Titre : Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Coenraets, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Droit administratif notarial = Notarieel Bestuursrecht Importance : 107 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2530-2 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71153 Droit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale [texte imprimé] / Philippe Coenraets, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 107 p.. - (Droit administratif notarial = Notarieel Bestuursrecht) . ISBN : 978-2-8044-2530-2 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71153

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Le droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions / Joël van Ypersele

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Droit de l'urbanisme - CoDT(bis) et COBAT / Charlotte Aughuet

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Droits réels : chronique de jurisprudence 2006-2015 / Jean-François Romain

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L'exercice de la profession d'architecte / Isabelle Durant

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La fiscalité des œuvres d'art et antiquités / François Derème

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Hommage à Jan Corbet : la loi belge sur le droit d'auteur, commentaire par article = Huldeboek Jan Corbet : de Belgische auteurswet, artikelsgewijze commentaar / Fabienne Brison

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Les infractions d'environnement : état des lieux en Région de Bruxelles-Capitale et regard sur l'expérience américaine / Patrick Carolus

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Marché de l'art et secteur culturel : recueil des textes légaux applicables en Belgique. À jour au 1er avril 2023 / Alexandre Pintiaux

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Les marchés publics européens et belges. L'irrésistible européanisation du droit de la commande publique / Philippe Flamme

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Mémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale 2019 / Soukaina Ouldaraba

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