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Droit administratif. T.III, Le contrôle de l'administration / David Renders
Titre : Droit administratif. T.III, Le contrôle de l'administration Type de document : texte imprimé Auteurs : David Renders, Auteur ; Thomas Bombois, Auteur ; Christophe Thiebaut, Auteur ; Benoît Gors, Auteur ; Louis Vansnick, Auteur ; Marie-Elise Bouchonville, Collaborateur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Précis de la Facultés de Droit de l'Université catholique de Louvain Importance : 528 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4007-7 Note générale : Code STRADA en ligne 52777-PREDROADM3-74765-0282 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=73879 Droit administratif. T.III, Le contrôle de l'administration [texte imprimé] / David Renders, Auteur ; Thomas Bombois, Auteur ; Christophe Thiebaut, Auteur ; Benoît Gors, Auteur ; Louis Vansnick, Auteur ; Marie-Elise Bouchonville, Collaborateur . - Bruxelles : Larcier, 2010 . - 528 p.. - (Précis de la Facultés de Droit de l'Université catholique de Louvain) .
ISBN : 978-2-8044-4007-7
Code STRADA en ligne 52777-PREDROADM3-74765-0282
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=73879 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL2907 M73.1 - M73.3 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le droit administratif répressif, fiscal et indemnitaire / François Tulkens
Titre : Le droit administratif répressif, fiscal et indemnitaire Type de document : texte imprimé Auteurs : François Tulkens, Directeur de publication ; Maxime Chomé, Auteur ; Bruno Lombaert, Auteur ; Geoffrey Ninane, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur ; Mathieu Thomas, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2018 Collection : UB3 num. 69 Importance : 183 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0360-9 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Bibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=92386 Le droit administratif répressif, fiscal et indemnitaire [texte imprimé] / François Tulkens, Directeur de publication ; Maxime Chomé, Auteur ; Bruno Lombaert, Auteur ; Geoffrey Ninane, Auteur ; Jérôme Sohier, Auteur ; Mathieu Thomas, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2018 . - 183 p. ; 24 cm. - (UB3; 69) .
ISBN : 978-2-8079-0360-9
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif = Administratief recht Bibliographie bruxelloise : Non Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=92386 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20180009 M73.1 - M73.3 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible 20180010 M73.1 - M73.3 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le droit des ASBL. T.1, Aspects civils et commerciaux / Philippe T'Kint
Titre : Le droit des ASBL. T.1, Aspects civils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe T'Kint, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Droit et économie sociale et solidaire, ISSN 2294-5466 Importance : 938 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4238-5 Note générale : Code STRADA en ligne 53903-DRASBL1-57816-0218 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif / Marchés Publics = Administratief recht / Overheidsopdrachten Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75661 Le droit des ASBL. T.1, Aspects civils et commerciaux [texte imprimé] / Philippe T'Kint, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2013 . - 938 p. ; 24 cm. - (Droit et économie sociale et solidaire, ISSN 2294-5466) .
ISBN : 978-2-8044-4238-5
Code STRADA en ligne 53903-DRASBL1-57816-0218
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit Administratif / Marchés Publics = Administratief recht / Overheidsopdrachten Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75661 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité AATL3745 M73.2 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Le droit d'auteur / Alain Berenboom
Titre : Le droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1984 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Dépôt légal : D/1984/0031/12 Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=63372 Le droit d'auteur [texte imprimé] / Alain Berenboom, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1984.
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Dépôt légal : D/1984/0031/12 Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=63372 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20020004 M72.4 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres / Séverine Dusollier
Titre : Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2007 Collection : Création, information, communication num. 10 Importance : 618 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2835-8 Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75693 Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres [texte imprimé] / Séverine Dusollier, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2007 . - 618 p.. - (Création, information, communication; 10) .
ISBN : 978-2-8044-2835-8
Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=75693 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Note Disponibilité 20130157 M72.4 Monographie = Monografie Bibliothèque = Bibliotheek Monographies = Monografieën Disponible Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique. Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres / Séverine Dusollier
PermalinkLe Droit de l'internet et de la société de l'information: Droits européen, belge et français / Thiebault Verbiest
PermalinkDroit notarial de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire en Région de Bruxelles-Capitale / Philippe Coenraets
PermalinkLe droit de l'urbanisme en Belgique et dans ses trois régions / Joël van Ypersele
PermalinkDroit de l'urbanisme - CoDT(bis) et COBAT / Charlotte Aughuet
PermalinkDroits réels : chronique de jurisprudence 2006-2015 / Jean-François Romain
PermalinkL'exercice de la profession d'architecte / Isabelle Durant
PermalinkLa fiscalité des œuvres d'art et antiquités / François Derème
PermalinkHommage à Jan Corbet : la loi belge sur le droit d'auteur, commentaire par article = Huldeboek Jan Corbet : de Belgische auteurswet, artikelsgewijze commentaar / Fabienne Brison
PermalinkLes infractions d'environnement : état des lieux en Région de Bruxelles-Capitale et regard sur l'expérience américaine / Patrick Carolus
PermalinkMarché de l'art et secteur culturel : recueil des textes légaux applicables en Belgique. À jour au 1er avril 2023 / Alexandre Pintiaux
PermalinkLes marchés publics européens et belges. L'irrésistible européanisation du droit de la commande publique / Philippe Flamme
PermalinkMémento du logement de la Région de Bruxelles-Capitale 2019 / Soukaina Ouldaraba
PermalinkLa motivation formelle des actes administratifs en matière de marchés publics / Marie Maerevoet
PermalinkLe nouveau Code bruxellois du logement en débat(s) / Nicolas Bernard
PermalinkLe nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Beerenboom
PermalinkLe nouveau droit des marchés publics en Belgique / Yves Cabuy
PermalinkLes nouveaux livres 2.3, 3 4 et 8 du Code civil
PermalinkOpen Access et droit d'auteur / Carine Bernault
PermalinkLa passation et l'exécution des marchés publics / Ann Lawrence Durviaux
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