Inventaire des Archives de la Cour d'Appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932 / Rolande Depoortere

Public ISBD Titre : Inventaire des Archives de la Cour d'Appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rolande Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur Editeur : Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA) Année de publication : 1999 Collection : Inventaires num. 26 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/090 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67009 Inventaire des Archives de la Cour d'Appel de Bruxelles. Série III, 1800-1932 [texte imprimé] / Rolande Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur . - Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA), 1999. - (Inventaires; 26) . Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/090 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67009

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Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements n1871-1939 / Rolande Depoortere

Public ISBD Titre : Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements n1871-1939 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rolande Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur Editeur : Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA) Année de publication : 1998 Collection : Inventaires num. 24 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/088 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67007 Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Feuilles d'audience et minutes des jugements n1871-1939 [texte imprimé] / Rolande Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur . - Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA), 1998. - (Inventaires; 24) . Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/088 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67007

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Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Ordonnance de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939 / Jean-Claude Libert

Public ISBD Titre : Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Ordonnance de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Libert, Auteur ; Anja Marginet, Auteur Editeur : Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA) Année de publication : 2001 Collection : Inventaires num. 28 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/108 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67011 Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Ordonnance de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939 [texte imprimé] / Jean-Claude Libert, Auteur ; Anja Marginet, Auteur . - Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA), 2001. - (Inventaires; 28) . Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/108 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67011

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Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires y afférant 1865/1971-1939 / Rolande Depoortere

Public ISBD Titre : Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires y afférant 1865/1971-1939 Type de document : texte imprimé Auteurs : Rolande Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur Editeur : Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA) Année de publication : 1998 Collection : Inventaires num. 25 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/089 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67008 Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires y afférant 1865/1971-1939 [texte imprimé] / Rolande Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur . - Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA), 1998. - (Inventaires; 25) . Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2001/531/089 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67008

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Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883) / D. De Stobbeleir

Public ISBD Titre : Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883) Type de document : texte imprimé Auteurs : D. De Stobbeleir, Auteur ; R. Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur ; R. Vanden Broeck, Auteur Editeur : Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA) Année de publication : 2000 Collection : Inventaires num. 40 Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2002/531/043 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67017 Inventaire des Archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles. Tribunal Civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883) [texte imprimé] / D. De Stobbeleir, Auteur ; R. Depoortere, Auteur ; Anja Marginet, Auteur ; R. Vanden Broeck, Auteur . - Bruxelles : Archives de l'État-Région de Bruxelles-Capitale (AGR - ARA), 2000. - (Inventaires; 40) . Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Archives générales du Royaume = Algemeen Rijksarchief Dépôt légal : D/2002/531/043 Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=67017

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