Titre :	Arrêté du 6 décembre 1990 de l'Exécutif de la Région de Bruxelles Capitale portant approbation des statuts de la Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles ; Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles Capitale arrêtant le Cahier des Charges auquel est soumise la Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Commission Consultative pour l'Étude et l'Amélioration des Transports Publics, Auteur
Editeur :	Bruxelles : Commission Consultative pour l'Étude et l'Amélioration des Transports Publics
Année de publication :	[1990]
Importance :	55 p.
Note générale :	photocopies
Catégories :	[Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Mobilité / Transports publics = Mobiliteit / Openbaar Vervoer
Bibliographie bruxelloise :	Oui
Permalink :	https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71380

Arrêté du 6 décembre 1990 de l'Exécutif de la Région de Bruxelles Capitale portant approbation des statuts de la Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles ; Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles Capitale arrêtant le Cahier des Charges auquel est soumise la Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles [texte imprimé] / Commission Consultative pour l'Étude et l'Amélioration des Transports Publics, Auteur . - Bruxelles : Commission Consultative pour l'Étude et l'Amélioration des Transports Publics, [1990] . - 55 p.
photocopies

Catégories :	[Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Mobilité / Transports publics = Mobiliteit / Openbaar Vervoer
Bibliographie bruxelloise :	Oui
Permalink :	https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=71380