Glossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif / Béatrice De Vis

Public ISBD Titre : Glossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice De Vis, Auteur Editeur : [S.l.] : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC - MBHG) Année de publication : 1993 Importance : 112 p. Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72509 Glossaire de la législation sur l'urbanisme néerlandais-français avec une liste de termes français-néerlandais basé sur la loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme et l'odonnance du 29 août 1991 organique de la planif [texte imprimé] / Béatrice De Vis, Auteur . - [S.l.] : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC - MBHG), 1993 . - 112 p. Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Généralités = Rechten ROH / Algemeen Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72509

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Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins : principes juridiques & analyse / Catherine Aussems

Public ISBD Titre : Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins : principes juridiques & analyse : Mémoire de stage Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Aussems, Auteur Editeur : [S.l.] : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC - MBHG) Année de publication : 2000 Importance : 47 p. Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72511 Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins : principes juridiques & analyse : Mémoire de stage [texte imprimé] / Catherine Aussems, Auteur . - [S.l.] : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (MRBC - MBHG), 2000 . - 47 p. Catégories : [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit / Médias = Rechten / Media Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=72511

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