Avant-projet d'ordonnance modifiant le Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire en vue de consacrer le principe de l'observation urbaine (A) et d'y insérer un nouveau titre V bis concernant la revitalisation urbaine (B)

Public ISBD Titre : Avant-projet d'ordonnance modifiant le Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire en vue de consacrer le principe de l'observation urbaine (A) et d'y insérer un nouveau titre V bis concernant la revitalisation urbaine (B) Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : S.n. Année de publication : 2008 Importance : 27 p. Format : 30 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110302 Avant-projet d'ordonnance modifiant le Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire en vue de consacrer le principe de l'observation urbaine (A) et d'y insérer un nouveau titre V bis concernant la revitalisation urbaine (B) [texte imprimé] . - Bruxelles : S.n., 2008 . - 27 p. ; 30 cm. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110302

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20230363	M63.5	Document	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale. Compte rendu analytiquede la séance plénière du vendredi 14 juillet 2000. Projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers

Public ISBD Titre : Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale. Compte rendu analytiquede la séance plénière du vendredi 14 juillet 2000. Projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC - BHG) Année de publication : 2000 Importance : 17 p. Format : 30 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110303 Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale. Compte rendu analytiquede la séance plénière du vendredi 14 juillet 2000. Projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers [texte imprimé] . - Bruxelles : Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC - BHG), 2000 . - 17 p. ; 30 cm. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110303

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20230364	M63.5	Document	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

Étude relative à l'application de l'Ordonnance du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers, et de l'Arrêté du Gouvernement régional du 3 février 1994 portant sur l'exécution de celle-ci, en relation avec la réglementation des marchés publics de promotion

Public ISBD Titre : Étude relative à l'application de l'Ordonnance du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers, et de l'Arrêté du Gouvernement régional du 3 février 1994 portant sur l'exécution de celle-ci, en relation avec la réglementation des marchés publics de promotion Type de document : texte imprimé Editeur : [S.l.] : ESIMAP Année de publication : 1994 Importance : 56 p. Format : 30 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=111387 Étude relative à l'application de l'Ordonnance du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers, et de l'Arrêté du Gouvernement régional du 3 février 1994 portant sur l'exécution de celle-ci, en relation avec la réglementation des marchés publics de promotion [texte imprimé] . - [S.l.] : ESIMAP, 1994 . - 56 p. ; 30 cm. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=111387

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Ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers en région bruxelloise. Proposition de modification de l'arrêté pris par la Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale le 3 février 1994 / Murielle Rasquin

Public ISBD Titre : Ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers en région bruxelloise. Proposition de modification de l'arrêté pris par la Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale le 3 février 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Murielle Rasquin, Auteur Editeur : Bruxelles : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale. Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement. Direction de la Rénovation urbaine (MRBC - AATL - DRU) Année de publication : 2000 Importance : 26 p. Format : 30 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110298 Ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers en région bruxelloise. Proposition de modification de l'arrêté pris par la Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale le 3 février 1994 [texte imprimé] / Murielle Rasquin, Auteur . - Bruxelles : Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale. Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement. Direction de la Rénovation urbaine (MRBC - AATL - DRU), 2000 . - 26 p. ; 30 cm. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110298

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20230359	M63.5	Rapport de stage = Stageverslag	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

[Ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers en région bruxelloise : tableau comparatif, texte coordonné au 23 février 2006, avant-projet d'ordonnance, avant-projet de texte coordonné]

Public ISBD Titre : [Ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers en région bruxelloise : tableau comparatif, texte coordonné au 23 février 2006, avant-projet d'ordonnance, avant-projet de texte coordonné] Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : S.n. Année de publication : 2006 Importance : 29 p. Format : 30 cm Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110301 [Ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers en région bruxelloise : tableau comparatif, texte coordonné au 23 février 2006, avant-projet d'ordonnance, avant-projet de texte coordonné] [texte imprimé] . - Bruxelles : S.n., 2006 . - 29 p. ; 30 cm. Catégories : [Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie Bibliographie bruxelloise : Oui Permalink : https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=110301

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20230362	M63.5	Document	Bibliothèque = Bibliotheek	Monographies = Monografieën		Disponible

Projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers = Ontwerp van ordonnantie tot wijziging van de ordonnantie van 7 oktober 1993 houdende organisatie van de herwaardering van de wijken / Willy Decourty

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Règlementations = Reglementeringen

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