Titre :	Étude relative à l'application de l'Ordonnance du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers, et de l'Arrêté du Gouvernement régional du 3 février 1994 portant sur l'exécution de celle-ci, en relation avec la réglementation des marchés publics de promotion
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	[S.l.] : ESIMAP
Année de publication :	1994
Importance :	56 p.
Format :	30 cm
Catégories :	[Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie
Bibliographie bruxelloise :	Oui
Permalink :	https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=111387

Étude relative à l'application de l'Ordonnance du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers, et de l'Arrêté du Gouvernement régional du 3 février 1994 portant sur l'exécution de celle-ci, en relation avec la réglementation des marchés publics de promotion [texte imprimé] . - [S.l.] : ESIMAP, 1994 . - 56 p. ; 30 cm.

Catégories :	[Thésaurus géographique Monuments et sites] Région de Bruxelles-Capitale = Brussels Hoofdstedelijk Gewest [Thésaurus rangement Monuments et sites] Droit ATL / Rénovation urbaine = Rechten ROH / Stadsrenovatie
Bibliographie bruxelloise :	Oui
Permalink :	https://cat.urban.brussels/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=111387